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Marques déposées par GAEC de la GRANDE TUILIERE
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DOMAINE DE MONTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTINE
GAEC de la GRANDE TUILIERE

Numéro de dépôt :
1633877
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTINE

Déposée le 29 février 1988 par GAEC de la GRANDE TUILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DE MONTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC de la GRANDE TUILIERE, domicilié(e) 26230 GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONTEILLET Jean-Luc, Gérant - France.

La marque DOMAINE DE MONTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTINE est expirée depuis le 1 mars 1998.

GAEC de la GRANDE TUILIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTINE


GAEC de la GRANDE TUILIERE - 26230 GRIGNAN - France


Monsieur MONTEILLET Jean-Luc, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vins d'appellation d'origine ou de pays, spiritueux à l'exception des eaux de vie, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine